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INFORMATIONS GÉNÉRALES

Nom de la Société : Association Blé Noir Tradition Bretagne
Adresse : Cométias PA de Ronsouze 56800 PLOERMEL
Tél  : 02.97.73.35.68
Au Capital de : 33 000 €
SIRET : 404 054 165 000 59   R.C.S. :
Numéro TVA intracommunautaire : FR67404054165
Adresse de courrier électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable de la publication : Christine LARSONNEUR

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

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CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

CRÉATION
Axes et Sites

PA de Brocéliande – 56800 Ploërmel
Tél. : 02 97 74 24 54
Site : www.axesetsites.com
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CHARTE GRAPHIQUE

Elaborée par :
A l'encre bleu
7 rue Pierre et Marie Curie - PIBS 2 - CP 11
56038 VANNES cedex
Tél. 02 97 68 14 35
Adresse e-mail :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HÉBERGEMENT

Site hébergé chez OVH

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Conditions générales d'utilisation du site Internet

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Blé Noir de Bretagne, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante
https://www.blenoir-bretagne.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

Variante 1

La structure générale du site, https://www.blenoir-bretagne.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.teaplus-expertise.com, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Blé noir de Bretagne et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques Blé Noir Tradition Bretagne .Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Variante 2

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

Variante 3

Tous les éléments de ce site, y compris les documents téléchargeables, sont libres de droit. A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires.

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https://www.blenoir-bretagne.com
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Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
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L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
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Modification des conditions d’utilisation

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Règles d'usage d'Internet

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L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que l’EDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

 

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Site : www.ovh.com
Droits d’auteurs ou références citées :
Crédits photos : Fotolia
Définitions ou références :

 
Organisme de défense et de Gestion
Blé Noir Tradition Bretagne
Cométias - PA de Ronsouze
56800 PLOERMEL
Tèl: 02 97 73 35 68

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