INFORMATIONS GÉNÉRALES

Nom de la Société : Association Blé Noir Tradition Bretagne
Adresse : Cométias PA de Ronsouze 56800 PLOERMEL
Tél  : 02.97.73.35.68
Au Capital de : 33 000 €
SIRET : 404 054 165 000 59   R.C.S. :
Numéro TVA intracommunautaire : FR67404054165
Adresse de courrier électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable de la publication : Christine LARSONNEUR

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

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COOKIES ET VIE PRIVÉE

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CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

CRÉATION
Axes et Sites

PA de Brocéliande – 56800 Ploërmel
Tél. : 02 97 74 24 54
Site : www.axesetsites.com
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CHARTE GRAPHIQUE

Elaborée par :
A l'encre bleu
7 rue Pierre et Marie Curie - PIBS 2 - CP 11
56038 VANNES cedex
Tél. 02 97 68 14 35
Adresse e-mail :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HÉBERGEMENT

Site hébergé chez OVH

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Conditions générales d'utilisation du site Internet

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Blé Noir de Bretagne, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante
https://www.blenoir-bretagne.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

Variante 1

La structure générale du site, https://www.blenoir-bretagne.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.teaplus-expertise.com, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Blé noir de bretagne et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques xxx .Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Variante 2

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

Variante 3

Tous les éléments de ce site, y compris les documents téléchargeables, sont libres de droit. A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site
https://www.blenoir-bretagne.com
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’EDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’EDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site https://www.blenoir-bretagne.com

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
L’EDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.
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Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, l’EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.

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Par ailleurs, l’EDITEUR peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’EDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

L’EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d'usage d'Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
L’EDITEUR n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
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L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que l’EDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

 

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Site : www.ovh.com
Droits d’auteurs ou références citées :
Crédits photos : Fotolia
Définitions ou références :

 
Organisme de défense et de Gestion
Blé Noir Tradition Bretagne
Cométias - PA de Ronsouze
56800 PLOERMEL
Tèl: 02 97 73 35 68

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